Dans le cadre du programme arrêté par la Direction du Commerce portant sensibilisation et prise de conscience des opérateurs économiques et en vue de répondre à leurs interrogations et préoccupations, il a été organisé une ...
La Direction du Commerce de la Wilaya de Mostaganem a organisé le lundi 29 Juillet 2013, une journée de sensibilisation aux profits des vendeurs des produits qui rentrent...
Dans le cadre d’exécution du programme de sensibilisation durant le mois de ramadhan, la direction du commerce de la wilaya de Mostaganem a organisé, le 17 juillet 2013 une journée d’information et ...
La Direction du Commerce a organisé avec la participation de la Direction des Affaires Religieuses et des Waqfs de la Wilaya une journée d’informations aux profits des Imams relative à la protection du Consommateur le 27 Juin 2013 à 9 H...
La direction du commerce de la wilaya de Mostaganem a organisé le 23 MAI 2013 une journée d’information et de sensibilisation aux profits des gestionnaires des cantines scolaires.
La direction du commerce de la wilaya de Mostaganem à participer, le 22 Mai 2013, à la rencontre nationale sur la mise à niveau des exploitations agricoles et de la...
La direction du commerce a organisée le lundi 13 Mai 2013 une Journée de sensibilisation au niveau de la chambre de commerce de la Wilaya, relative aux conditions et modalités de respect de la chaîne de froid ...
A l'occasion de la journée mondiale de la protection du consommateur, l’association de protection du consommateur en collaboration avec la direction du commerce de la wilaya de Mostaganem , ont organisé le lundi 18 Mars une ...
La direction du commerce de la wilaya de Mostaganem a participé le 13 et 14 Mars 2013 à l'université Hassiba ben Bouali de Chlef, aux activités de la deuxième journée nationale ayant pour thème: "Les antibiotiques en aviculture - Réalité et ...
Dans le cadre de l’application de la réglementation en vigueur notamment l’arrêté interministériel du 28 Avril 2010 relatif aux caractéristiques des contenants pour l’entreposage et le transport des produits de la pêche et de l’aquaculture ;
décret exécutif n°18-139 du 05 Ramadhan 1439 correspondant au 12 mai 2018 modifiant et complétant le décret exécutif n°18-02 du 19Rabie Ethani1439 correspandant au 07 janvier 2018 portant désignation des marchandises soumies au régime de restriction à l'importation.
décret exécutif n°18-112 du 18 Rageb 1439 correspondant au 05 Avril 2018 fixant le modèle de l'extrait du registre du commerce délivré sous format électronique
décret exécutif n°15-306 du 24 safar 1437 corraspondant au 6 décembre 2015 fixant les conditions et les modalités d'application des régimes de licence d'importation ou l'exportation de produits et marchandises
Arrêté du 2 novembre 2017 fixant la durée de validité de l'extrait du registre du commerce délivré pour l'exercice de certaines activités. ( Jo n° 72 DU 13/12/2017)
Décret exécutif n° 16-299 du 23 Safar 1438 correspondant au 23 novembre 2016 fixant les conditions et les modalités d’utilisation des objets et des matériaux destinés à être mis en contact avec les denrées alimentaires ainsi que les produits de nettoyages de ces matériaux
Arrêté du 20 février 2014 modifiant l’arrêté du 17 Rajab 1420correspondant au 27 octobre 1999 relatif aux spécifications du lait en poudre industriel et auxconditions et modalités de sa présentation, sadétention, son utilisation et sa commercialisation
Décret exécutif n° 14-165 du 26 Rajab 1435 correspondant au 26 mai 2014 fixant les conditions d’exercice de l’activité de mandataire-grossiste en produits de la pêche et de l’aquaculture.